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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CLAYTONE TERRAFOR
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TERRAFOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRAFOR
LABORATOIRE CLAYTONE TERRAFOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96652651
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026

Présentation de la marque TERRAFOR

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CLAYTONE TERRAFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CLAYTONE TERRAFOR domicilié(e) 18 Rrampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 942 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31 RUE De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRAFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

LABORATOIRE CLAYTONE TERRAFOR a également déposé les autres marques suivantes : OCTALITE , TERAFOR , OCTALITE , TERRAFOR , TERRAFOR , CLAYTONE


LABORATOIRE CLAYTONE TERRAFOR, Société par Actions Simplifiée - 18 Rrampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France - SIREN 407942234


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31 RUE De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 5 novembre 1997 - Renonciation partielle n°245203 - Publication au BOPI 1997-11-05

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2006 n°2316432 - Publication au BOPI 2006-06-06

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-43

Errata - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526128 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 21 juin 2010 - Changement de dénomination n°526129 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 26 mai 2014 - Changement d'adresse n°624724 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637570 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 16 mars 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°665328 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Renouvellement avec limitation le 2 septembre 2016 n°2626998 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-02

Huiles essentielles, cosmétiques ; Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.